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Marques déposées par la société Parc naturel régional du Perche
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Escapades percheronnes A la découverte du cheval percheron
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Escapades percheronnes A la découverte du cheval percheron
Parc naturel régional du Perche, Syndicat mixte de gestion

Numéro de dépôt :
3917518
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2022
Escapades percheronnes A la découverte du cheval percheron de Parc naturel régional du Perche

Présentation de la marque Escapades percheronnes A la découverte du cheval percheron

Déposée le 27 avril 2012 par la société Parc naturel régional du Perche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Escapades percheronnes A la découverte du cheval percheron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la société Parc naturel régional du Perche domicilié(e) Maison du Parc, Courboyer - 61340 - NOCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 256 103 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Parc naturel régional du Perche domicilié(e) Maison du Parc, Courboyer - 61340 - NOCE - France.

La marque Escapades percheronnes A la découverte du cheval percheron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Escapades percheronnes A la découverte du cheval percheron est expirée depuis le 27 avril 2022.

Parc naturel régional du Perche a également déposé les autres marques suivantes : Escapades percheronnes


Parc naturel régional du Perche, Syndicat mixte de gestion - Maison du Parc, Courboyer - 61340 - NOCE - France - SIREN 256103888


Parc naturel régional du Perche - Maison du Parc, Courboyer - 61340 - NOCE - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Organisation de voyages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping.